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Marques déposées par Transports TOUTAIN Claude Express. TTC Express
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Transport Toutain Claude Express
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transport Toutain Claude Express
Transports TOUTAIN Claude Express. TTC Express

Numéro de dépôt :
99815866
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque Transport Toutain Claude Express

Déposée le 30 septembre 1999 par Transports TOUTAIN Claude Express. TTC Express auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transport Toutain Claude Express » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est Transports TOUTAIN Claude Express. TTC Express, domicilié(e) 3 Chemin de la Pommeraie, 37190 DRUYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOUTAIN CLAUDE - France.

La marque Transport Toutain Claude Express a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transport Toutain Claude Express est expirée depuis le 30 septembre 2009.


Transports TOUTAIN Claude Express. TTC Express - 3 Chemin de la Pommeraie, 37190 DRUYE - France


Monsieur TOUTAIN CLAUDE - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339613 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

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