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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) transports toulousains
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TRANSPORTS Toulousains
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS Toulousains
transports toulousains, sarl

Numéro de dépôt :
3673416
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/09/2019
TRANSPORTS Toulousains de transports toulousains

Présentation de la marque TRANSPORTS Toulousains

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) transports toulousains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TRANSPORTS Toulousains »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) transports toulousains domicilié(e) 4 avenue des mimosas - 31120 - PORTET/GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 969 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, transports toulousains domicilié(e) 4 avenue des mimosas - 31120 - PORTET/GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS Toulousains est expirée depuis le 2 septembre 2019.


transports toulousains, sarl - 4 avenue des mimosas - 31120 - PORTET/GARONNE - France - SIREN 512969262


transports toulousains - 4 avenue des mimosas - 31120 - PORTET/GARONNE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 6 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698124 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.