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Marques déposées par l'association loi 1901 Transports Terrestres Promotion
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i-Fret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-Fret
Transports Terrestres Promotion, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3942745
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
i-Fret de Transports Terrestres Promotion

Présentation de la marque i-Fret

Déposée le 30 août 2012 par l'association loi 1901 Transports Terrestres Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-Fret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Transports Terrestres Promotion domicilié(e) Résidence La Dodenne, 5 rue Gustave Crauk - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 819 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transports Terrestres Promotion, M. DELBECQ Jean-Marie domicilié(e) Résidence La Dodenne, 5 rue Gustave Crauk - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque i-Fret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-Fret est expirée depuis le 30 août 2022.

Transports Terrestres Promotion a également déposé les autres marques suivantes : NORMAFRET , QUALIFRET PERFORMANCE DE LA CHAINE DE TRANSPORT , Norm@FRET


Transports Terrestres Promotion, Association Loi 1901 - Résidence La Dodenne, 5 rue Gustave Crauk - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 484819347


Transports Terrestres Promotion, M. DELBECQ Jean-Marie - Résidence La Dodenne, 5 rue Gustave Crauk - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

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