Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-TRANS
TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3949640
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
I-TRANS de TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION NORD-PAS DE CALAIS

Présentation de la marque I-TRANS

Déposée le 28 septembre 2012 par l'association loi 1901 TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION NORD-PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 2 Palais de la Bourse - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque I-TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-TRANS est expirée depuis le 28 septembre 2022.


TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901 - 2 Palais de la Bourse - 59800 - LILLE - France


MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de conseillers commerciaux dans le domaine de l'innovation ; conseils en stratégie et innovation ; gestion de fichiers informatiques ; organisations d'exposition, de salons professionnels ou non à buts commercial ou publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, promotion de la région dans le domaine de la recherche, de l'innovation et de l'enseignement supérieur ; services d'intermédiaires commerciaux, à savoir la mise en relation d'entreprises, dans le secteur des transports ; tous les services précités étant appliqués dans le domaine des transports terrestres, fluviaux et de la logistique, notamment les transports ferroviaires et guidés, l'automobile, la comodalité fret et voyageurs, les systèmes et services de transports intelligents en association ou non avec les Technologies de l'Information et de la communication (TIC) ;

Services d'information et de conseil en matière de transports ; tous les services précités étant appliqués dans le domaine des transports terrestres, fluviaux et de la logistique, notamment les transports ferroviaires et guidés, l'automobile, la comodalité fret et voyageurs, les systèmes et services de transports intelligents en association ou non avec les Technologies de l'Information et de la communication (TIC) ;

Education, formation, divertissement, publication, notamment de textes et rapports ; service d'accompagnement à l'innovation (éducation ; formation) ; production de films sur bandes vidéos ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, séminaires, ateliers de formation et d'information ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; tous les services précités étant appliqués dans le domaine des transports terrestres, fluviaux et de la logistique, notamment les transports ferroviaires et guidés, l'automobile, la comodalité fret et voyageurs, les systèmes et services de transports intelligents en association ou non avec les Technologies de l'Information et de la communication (TIC) ;

Evaluations, estimations et recherches et rapports professionnels dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs et des scientifiques ; études de projets techniques ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en recherche et développement de nouveaux produits et services concernant la mise en oeuvre de mesures opérationnelles novatrices ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique, stylisme (esthétique industrielle) ; consultation en matière de sécurité informatique ; tous les services précités étant appliqués dans le domaine des transports terrestres, fluviaux et de la logistique, notamment les transports ferroviaires et guidés, l'automobile, la comodalité fret et voyageurs, les systèmes et services de transports intelligents en association ou non avec les Technologies de l'Information et de la communication (TIC) ;

Services juridiques ; conseils, consultance, surveillance et informations en matière de propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; contrôle des systèmes de sécurité ; tous les services précités étant appliqués dans le domaine des transports terrestres, fluviaux et de la logistique, notamment les transports ferroviaires et guidés, l'automobile, la comodalité fret et voyageurs, les systèmes et services de transports intelligents en association ou non avec les Technologies de l'Information et de la communication (TIC).