Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSI
Numéro de dépôt :
1697318
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/09/2001
Présentation de la marque TSI
Déposée le 27 septembre 1991 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) TRANSPORTS SANITAIRES ISEROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697318.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSI est expirée depuis le 27 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10