Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS BUS MARSEILLE AEROPORT
TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS G.I.E.

Numéro de dépôt :
94530716
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS BUS MARSEILLE AEROPORT

Déposée le 28 juillet 1994 par la société TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS BUS MARSEILLE AEROPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS G.I.E domicilié(e) 28, rue Vineuse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 001 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.R.P.A. Monsieur Olivier CERBONESCHI - France.

La marque TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS BUS MARSEILLE AEROPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS BUS MARSEILLE AEROPORT est expirée depuis le 28 juillet 2004.


TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS AERIENS G.I.E. - 28, rue Vineuse, 75116 PARIS - France - SIREN 723001541


T.R.P.A. Monsieur Olivier CERBONESCHI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Transport de personnes ou de marchandises