Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD INTÉGRAL
TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE, Société par actions simplifiée
TAM TAM, Société par actions simplifiée
MESSAGERIES ET TRANSPORTS DU MIDI SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4350479
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
SUD INTÉGRAL de TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE

Présentation de la marque SUD INTÉGRAL

Déposée le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE, la Société par Action Simplifiée (SAS) TAM TAM, la Société Anonyme (SA) MESSAGERIES ET TRANSPORTS DU MIDI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUD INTÉGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE domicilié(e) 2 rue Pierre Mendes France - 69120 - VAUX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) TAM TAM domicilié(e) 16 Zone Artisanale du Grand Chemin - 33370 - YVRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) MESSAGERIES ET TRANSPORTS DU MIDI SA domicilié(e) 6 avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZADIG Avocats, Mme LEONI Julie domicilié(e) 31 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SUD INTÉGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD INTÉGRAL arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SUD INTEGRAL , SUD INTÉGRAL , NOUS LIVRONS, VOUS RESPIREZ! ,


TRANSPORTS RAPIDES J BESSON ET CIE, Société par actions simplifiée - 2 rue Pierre Mendes France - 69120 - VAUX-EN-VELIN - France - SIREN 7

TAM TAM, Société par actions simplifiée - 16 Zone Artisanale du Grand Chemin - 33370 - YVRAC - France - SIREN 3

MESSAGERIES ET TRANSPORTS DU MIDI SA, Société anonyme à conseil d'administration - 6 avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 3


ZADIG Avocats, Mme LEONI Julie - 31 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Services de communications basés sur un procédé de communication électronique ; Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, locations d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de courriels, transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques, transmission de données en flux continu, fourniture d'accès à des bases de données ;

Transport ; déchargement ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Affrètement, camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, courtage de transport, dépôt de marchandises (ou de colis), distribution de marchandise (ou de colis), distribution (livraison) de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, entreposage, informations en matière d'entreposage, informations en matière de transport, livraison de marchandises (ou de colis), livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de marchandises commandées par Internet, services de logistique en matière de transport, location d'entrepôt, messagerie (courrier ou marchandises), portage, stockage, transit (service de transit), transport (courtage de transport), information en matière de transport, réservation pour le transport, transport de valeurs, transport de marchandises, de produits à forte valeur ajoutée ; mise à disposition (dépôt) de colis au public ;

Analyse de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur, élaboration et conception de logiciels, conception de systèmes informatiques, installation de logiciels, locations d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation par ordinateurs, service de chiffrement de données, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques, stockage électronique de données, duplication de programmes informatiques.