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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PERONNET
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TP PERONNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TP PERONNET
TRANSPORTS PERONNET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1624461
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
TP PERONNET de TRANSPORTS PERONNET

Présentation de la marque TP PERONNET

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PERONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TP PERONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PERONNET domicilié(e) Allée de la Girardière, Z.I. Molina La Chazotte, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2168170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 501 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2168170) - France.

La marque TP PERONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TP PERONNET est expirée depuis le 20 avril 2010.


TRANSPORTS PERONNET (Société Anonyme) - Allée de la Girardière, Z.I. Molina La Chazotte, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2168170) - France - SIREN 644501140


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2168170) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168170 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 20 mars 2000 - Changement d'adresse n°298090 - Publication au BOPI 2000-03-20

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