Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS PALETTES SERVICES
TRANSPORTS PALETTES SERVICES S.A.

Numéro de dépôt :
95586655
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRANSPORTS PALETTES SERVICES

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PALETTES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORTS PALETTES SERVICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PALETTES SERVICES domicilié(e) 1180 rue Saint-Just, ZI VAUX LE PENIL, 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 543 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS PALETTES SERVICES Frédéric CABRIERES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

TRANSPORTS PALETTES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS


TRANSPORTS PALETTES SERVICES S.A. - 1180 rue Saint-Just, ZI VAUX LE PENIL, 77000 MELUN - France - SIREN 349543413


TRANSPORTS PALETTES SERVICES Frédéric CABRIERES - France


Inscription le 6 janvier 2000 - Rejet total n°292967 - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 2000-01-06

Cadre en bois Transports et emballages Traitement de matériaux et transformation de produits de scierie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.