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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPORTS MIGRATOUR
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Compostel'Bus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compostel'Bus
TRANSPORTS MIGRATOUR, SARL

Numéro de dépôt :
4164591
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2025
Compostel\'Bus de TRANSPORTS MIGRATOUR

Présentation de la marque Compostel'Bus

Déposée le 15 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPORTS MIGRATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Compostel'Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPORTS MIGRATOUR domicilié(e) ZA Fataïre - 43320 - SANSSAC L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS MIGRATOUR, M. TURIN Xavier domicilié(e) 5 avenue Georges Clémenceau - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque Compostel'Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compostel'Bus arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

TRANSPORTS MIGRATOUR a également déposé les autres marques suivantes : RANDOCAR , MIGRATOUR , MIGRATOUR


TRANSPORTS MIGRATOUR, SARL - ZA Fataïre - 43320 - SANSSAC L'EGLISE - France - SIREN 322249640


TRANSPORTS MIGRATOUR, M. TURIN Xavier - 5 avenue Georges Clémenceau - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.