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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS MICHAUD
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TM TRANSPORTS MICHAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TM TRANSPORTS MICHAUD
TRANSPORTS MICHAUD SA

Numéro de dépôt :
1721673
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2011
TM TRANSPORTS MICHAUD de TRANSPORTS MICHAUD

Présentation de la marque TM TRANSPORTS MICHAUD

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TM TRANSPORTS MICHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS MICHAUD domicilié(e) 3 rue de Chalon s/Saone Port E. Herriot,69007 Lyon (dossier no 2203714) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS MICHAUD Port E. Herriot domicilié(e) 3 rue de Chalon s/Saone,69007 Lyon (dossier no 2203714) - 69007 - France.

La marque TM TRANSPORTS MICHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TM TRANSPORTS MICHAUD est expirée depuis le 29 mai 2011.

TRANSPORTS MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes :


TRANSPORTS MICHAUD SA - 3 rue de Chalon s/Saone Port E. Herriot,69007 Lyon (dossier no 2203714) - 69007 - France - SIREN 319


TRANSPORTS MICHAUD Port E. Herriot - 3 rue de Chalon s/Saone,69007 Lyon (dossier no 2203714) - 69007 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2203714 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 26 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°343305 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription le 7 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°334436 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293245 - Publication au BOPI 2000-01-11

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