Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYAU RAPIDE PCP
TRANSPORTS JOYAU société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94549401
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2014

Présentation de la marque JOYAU RAPIDE PCP

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS JOYAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOYAU RAPIDE PCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS JOYAU domicilié(e) Zone industrielle,85600 MONTAIGU (dossier no 2268098) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2268098) - 44350 - France.

La marque JOYAU RAPIDE PCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOYAU RAPIDE PCP est expirée depuis le 12 décembre 2014.

TRANSPORTS JOYAU a également déposé les autres marques suivantes : LE PLUS COURT CHEMIN VERS LA TRANQUILLITÉ JOYAU TRANSPORTS , JOYAU SOLIPACK , JOYAU FLY PACK , JOYAU EXPRESS-LASER , JOYAU VALEUR , JOYAU MINEXPE


TRANSPORTS JOYAU société par actions simplifiée - Zone industrielle,85600 MONTAIGU (dossier no 2268098) - 85600 - France - SIREN 311799456


COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2268098) - 44350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°402807 - Publication au BOPI 2004-11-16

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268098 - Publication au BOPI 2004-06-30

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Transport, notamment transport de petites coupures de poids; entreposage