Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Transports Jeanne d'Arc
/
TRANSPORTS JEANNE D ARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPORTS JEANNE D ARC
Transports Jeanne d'Arc, SAS

Numéro de dépôt :
4172053
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
TRANSPORTS JEANNE D ARC de Transports Jeanne d\'Arc

Présentation de la marque TRANSPORTS JEANNE D ARC

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Transports Jeanne d'Arc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPORTS JEANNE D ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Transports Jeanne d'Arc domicilié(e) 200 rue de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérémy MICHAUT domicilié(e) 49 Boulevard de Châteaudun - 45000 - ORLEANS - France.

La marque TRANSPORTS JEANNE D ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS JEANNE D ARC arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.


Transports Jeanne d'Arc, SAS - 200 rue de Bourgogne - 45000 - ORLEANS - France


M. Jérémy MICHAUT - 49 Boulevard de Châteaudun - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Transport ; location de véhicules.