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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E
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TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E
TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E. SA

Numéro de dépôt :
94517633
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE 3 FONTAINES 4 RUE BONOR, 52100 SAINT DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 228 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E. SA - France.

La marque TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR A.T.I.E est expirée depuis le 25 avril 2004.


TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E. SA - ZONE INDUSTRIELLE DE 3 FONTAINES 4 RUE BONOR, 52100 SAINT DIZIER - France - SIREN 340228956


TRANSPORTS INTERNATIONAUX LENOIR - A.T.I.E. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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