Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORTS GASTON ARNOULD
TRANSPORTS GASTON ARNOULD, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3797402
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
TRANSPORTS GASTON ARNOULD de TRANSPORTS GASTON ARNOULD

Présentation de la marque TRANSPORTS GASTON ARNOULD

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS GASTON ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPORTS GASTON ARNOULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS GASTON ARNOULD domicilié(e) 450, rue du Champ Moyen Zone Industrielle de Fléville Sud 54710 Fléville devant Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 750 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Poupon domicilié(e) L'Escurial Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque TRANSPORTS GASTON ARNOULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS GASTON ARNOULD est expirée depuis le 14 janvier 2021.


TRANSPORTS GASTON ARNOULD, société par actions simplifiée unipersonnelle - 450, rue du Champ Moyen Zone Industrielle de Fléville Sud 54710 Fléville devant Nancy - France - SIREN 826750135


Cabinet Michel Poupon - L'Escurial Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Service d'enlèvement ; transports routiers, ferroviaires, fluviaux, maritimes et aériens de personnes, de marchandises et de fret ; livraison de marchandises ; conditionnement de produits ; service d'entreposage, de stockage, d'emmagasinage, y compris par chambre forte ou froide ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; location de garage pour véhicules ; location de garages, de conteneurs d'entreposage et d'entrepôts ; information en matière de transport, d'entreposage ; courtage en matière de fret et de transport.