Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORD SURGELES
TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS Société anonyme

Numéro de dépôt :
94511469
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014

Présentation de la marque NORD SURGELES

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORD SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS domicilié(e) 93 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2258630) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 001 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2258630) - 75017 - France.

La marque NORD SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORD SURGELES est expirée depuis le 17 mars 2014.

TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS a également déposé les autres marques suivantes : OTF OCCITANS TRANSPORTS FRIGORIFIQUES , FREQUENCE FROID , RONAZUR FROID , BAILLET SURGELES , OUEST SURGELES , AUVERGNE DENREES , SOCIETE GIVORDINE DE PRESTATIONS FRIGORIFIQUES SGPF , BRETANOR , LACROIX NORD , GELEUROP - RHONE-ALPES SURGELES


TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS Société anonyme - 93 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2258630) - 75008 - France - SIREN 733001010


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2258630) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258630 - Publication au BOPI 2004-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Véhicules; véhicules frigorifiques; véhicules isothermes; caissons de véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services logistiques relatifs à l'organisation de transports; transport, acheminement et livraison de marchandises et produits, notamment surgelés; transport frigorifique; chargement et déchargement; dépôt, stockage, entreposage et emmagasinage de marchandises et produits, y compris au froid, notamment en vue de leur préservation ou gardiennage; conditionnement, emballage et empaquetage de produits; affrètement; location de véhicules, de garages, d'entrepôts, de réfrigérateurs, de chambres froides; organisation de plans de route; services d'expédition; conseils en plans et projets de transport; informations en matière de transport; services de commissionnaires en transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.