Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSINFO
TRANSPORTS FOUYA SA

Numéro de dépôt :
1565546
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque TRANSINFO

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSINFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVETRANSPORTS BROOS SA,6 et 8 rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous deux réprésentés par Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque TRANSINFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSINFO est expirée depuis le 15 décembre 1999.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA SA - 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVETRANSPORTS BROOS SA,6 et 8 rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France


Tous deux réprésentés par Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Transports de marchandises