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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA
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RESEAU PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU PLUS
TRANSPORTS FOUYA (SA)

Numéro de dépôt :
1298003
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1995
RESEAU PLUS de TRANSPORTS FOUYA

Présentation de la marque RESEAU PLUS

Déposée le 4 février 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE. REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France.

La marque RESEAU PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA (SA) - 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE. REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE. - France


M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France


Inscription - Concession de licence n°26564 - Publication au BOPI 1985-28

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