Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU PLUS
TRANSPORTS FOUYA (SA)

Numéro de dépôt :
1290091
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1994

Présentation de la marque RESEAU PLUS

Déposée le 19 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader 93120 La Courneuve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France.

La marque RESEAU PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA (SA) - 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader 93120 La Courneuve - France


M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France


Inscription - Concession de licence n°26564 - Publication au BOPI 1985-16

Transports de marchandises.