LA - QUALIMETRIE - LDF

TRANSPORTS FOUYA SA
FOUYA REGEXPRESS SA

Présentation de la marque LA - QUALIMETRIE - LDF

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA - QUALIMETRIE - LDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS domicilié(e) 11 avenue Descartes, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque LA - QUALIMETRIE - LDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA - QUALIMETRIE - LDF est expirée depuis le 7 février 2005.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR