Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATRANS
TRANSPORTS FOUYA (SA)

Numéro de dépôt :
1239307
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993

Présentation de la marque INFORMATRANS

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFORMATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. REGEXPRESS (SA) zi, 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 La Courneuve. BLANC SA TRANSPORTS, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve SAMATRA SA, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE. GEORGES LANG SA TRANSPORTS, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques ARCHAMBAULT DE BEAUNE. - France.

La marque INFORMATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMATRANS est expirée depuis le 24 juin 1993.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA (SA) - 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. REGEXPRESS (SA) zi, 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 La Courneuve. BLANC SA TRANSPORTS, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve SAMATRA SA, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE. GEORGES LANG SA TRANSPORTS, zi, 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 La Courneuve. - France


Monsieur Jacques ARCHAMBAULT DE BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Transports de marchandises.