Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MESSAGERIE LOGYSTEM
- TRANSPORTS FOUYA (SA)

Numéro de dépôt :
1332529
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque FRANCE MESSAGERIE LOGYSTEM

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MESSAGERIE LOGYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France.

La marque FRANCE MESSAGERIE LOGYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MESSAGERIE LOGYSTEM est expirée depuis le 27 novembre 1995.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


- TRANSPORTS FOUYA (SA) - 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - REGEXPRESS (SA), 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France


M. JACQUES ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Transports de marchandises