Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA
/
FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !"
TRANSPORTS FOUYA SA

Numéro de dépôt :
95573767
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !"

Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 081 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA " A L'EPREUVE DU TEMPS !" est expirée depuis le 31 mai 2005.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA SA - 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 562081984


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Transport de toutes marchandises par tous moyens Entreposage