Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS
- TRANSPORTS FOUYA (SA) zi

Numéro de dépôt :
1233699
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1993
LE SERVICE, C\'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS de TRANSPORTS FOUYA zi

Présentation de la marque LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS

Déposée le 20 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA zi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA zi domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93121 La Courneuve Cedex ; - REGEXPRESS (SA) zi, 6 et 8, rue Clément Ader, 93121 La Courneuve Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques ARCHAMBAULT DE BEAUNE, - France.

La marque LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS est expirée depuis le 20 avril 1993.

TRANSPORTS FOUYA zi a également déposé les autres marques suivantes : D5 , NOUS VOULONS ETRE UN ROUAGE DE VOTRE ORGANISATION , LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE , SERVICE IS OUR BUSINESS


- TRANSPORTS FOUYA (SA) zi - 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93121 La Courneuve Cedex ; - REGEXPRESS (SA) zi, 6 et 8, rue Clément Ader, 93121 La Courneuve Cedex. - France


Monsieur Jacques ARCHAMBAULT DE BEAUNE, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Transports de marchandises.