D5

- TRANSPORTS FOUYA (SA) zi

Présentation de la marque D5

Déposée le 21 février 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA zi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA zi domicilié(e) 7 à 15, avenue Louis Blériot, 93121 La Courneuve Cedex; - REGEXPRESS (SA) zi 6 et 8, rue Clément Ader, 93121 La Courneuve Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER, - France.

La marque D5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D5 est expirée depuis le 21 février 1993.

TRANSPORTS FOUYA zi a également déposé les autres marques suivantes : LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE SERVICE IS OUR BUSINESS , NOUS VOULONS ETRE UN ROUAGE DE VOTRE ORGANISATION , LE SERVICE, C'EST NOTRE AFFAIRE , SERVICE IS OUR BUSINESS