Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rené Feuillet
TRANSPORTS FEUILLET, sa à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3977131
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
rené Feuillet de TRANSPORTS FEUILLET

Présentation de la marque rené Feuillet

Déposée le 17 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FEUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « rené Feuillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FEUILLET domicilié(e) Zone Industrielle La Plaine, 773 rue de la Plaine - 01120 - DAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 923 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS FEUILLET, M. FRATTA Pierre domicilié(e) Zone Industrielle La Plaine, 773 rue de la Plaine - 01120 - DAGNEUX - France.

La marque rené Feuillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rené Feuillet est expirée depuis le 17 janvier 2023.


TRANSPORTS FEUILLET, sa à directoire et conseil de surveillance - Zone Industrielle La Plaine, 773 rue de la Plaine - 01120 - DAGNEUX - France - SIREN 317923597


TRANSPORTS FEUILLET, M. FRATTA Pierre - Zone Industrielle La Plaine, 773 rue de la Plaine - 01120 - DAGNEUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; fourgonnettes ; camions ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; chariots de manutention ;

Boîtes et containers d'archivage en papier ou en carton pour documents de tout type dont revues et dossiers sous forme papier et électronique ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boite à chapeaux en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier, produits pour l'emballage de marchandises en papier, en carton, en plastique à savoir film, sacs, sachets, feuilles, plaques cartonnées, papier bulle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, bonneterie, sous-vêtements, tee-shirts, polos, parkas ;

Services de logistique et de gestion des stocks y compris gestion électronique des stocks ; agence d'import-export et services d'aide à la gestion commerciale ou industrielle pour l'import-export ; services de gestion de chaînes d'approvisionnement et de tenue informatisée d'archives commerciales ; conseils en gestion d'affaires et notamment en logistique, en gestion et suivi des stocks ; service de recueil de données dans un fichier central ; publicité ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales en matière de transport et logistique ; gestion des stocks y compris gestion électronique des stocks ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; estimations en affaires commerciales et notamment en matière de fret et de cargaisons ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et des bases de données ; messagerie électronique et mise à disposition de forum de discussion en ligne ; transmissions de messages et de fichiers numériques ; services de messagerie vocale ;

Transports nationaux et internationaux y compris transport express de marchandises ; transport de fret ; camionnage ; services de logistique en matière de transport de marchandises notamment pour les plateformes de commerce électronique ; manutention de chargements, conditionnement de marchandises, de produits et de fret y compris les produits dangereux et de luxe ; emballage, entreposage et emmagasinage de marchandises en tout genre, de colis, de produits y compris les produits dangereux et de luxe ; déchargement, dépôt et stockage de marchandises y compris les produits dangereux et de luxe ; distribution de marchandises y compris les produits dangereux et de luxe, de colis, de journaux et services d'expédition, suivi électronique des envois et livraison à domicile de marchandises, de colis, de courrier et de documents ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de fret, de transit, services de bourse de fret à savoir mise en relation commerciale en matière de transport ; services de location de palettes, informations en matière de conditionnement, d'entreposage, de stockage, de suivi, d'archivage et de distribution de marchandises y compris de produits dangereux ; prestation de conseils en matière de transport, de conditionnement, d'entreposage, de stockage, de suivi et d'archivage de marchandises y compris de produits dangereux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concours [éducation], de colloques, de séminaires et d'expositions dans le domaine des transports et de la logistique.