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Marques déposées par Transports EvénementsTODO
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ICI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICI
Transports Evénements, SASU

Numéro de dépôt :
4204847
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2025
ICI de Transports Evénements

Présentation de la marque ICI

Déposée le 24 août 2015 par Transports EvénementsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Transports EvénementsTODO domicilié(e) 16 chemin Roundelle - 64230 - BOUGARBER - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 101 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transports Evénements, M. GOMEZ Christophe domicilié(e) 16 chemin Roundelle - 64230 - BOUGARBER - France.

La marque ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI arrivera à expiration en date du 24 août 2025.


Transports Evénements, SASU - 16 chemin Roundelle - 64230 - BOUGARBER - France - SIREN 809101728


Transports Evénements, M. GOMEZ Christophe - 16 chemin Roundelle - 64230 - BOUGARBER - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 16 décembre 2015 - Retrait partiel n°659557 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel d'application Internet mobile à l'exception des logiciels utilisés dans le domaine de l'automobile, de l'assurance et de la gestion de sinistres.