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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE
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T.C.A.R
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.C.A.R
TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE, SAS

Numéro de dépôt :
92435512
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022

Présentation de la marque T.C.A.R

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.A.R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE domicilié(e) 15, rue de la Petite Chartreuse, les 2 Rivières - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 073 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque T.C.A.R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T.C.A.R est expirée depuis le 28 septembre 2022.

TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE a également déposé les autres marques suivantes : BUSSÉO , LE BUS L'AUTOVILLE , PARTANCE


TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE, SAS - 15, rue de la Petite Chartreuse, les 2 Rivières - 76000 - ROUEN - France - SIREN 309073625


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226506 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507881 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Véhicules terrestres.Services de transport de voyageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.