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Marques déposées par la société TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC
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LE BUS L'AUTOVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUS L'AUTOVILLE
TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC

Numéro de dépôt :
92424568
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque LE BUS L'AUTOVILLE

Déposée le 17 juin 1992 par la société TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LE BUS L'AUTOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC domicilié(e) 20 rue aux Moines - BP 2002, 10010 TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jack DOSSOT Directeur T.C.A.T. - France.

La marque LE BUS L'AUTOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUS L'AUTOVILLE est expirée depuis le 17 juin 2002.

TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC a également déposé les autres marques suivantes : T.C.A.R , BUSSÉO , PARTANCE


TRANSPORTS en COMMUN de l'AGGLOMERATION TROYENNE EPIC - 20 rue aux Moines - BP 2002, 10010 TROYES CEDEX - France - SIREN 780340360


Jack DOSSOT Directeur T.C.A.T. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

. Appareils de locomotion par terre . Transports de personnes urbains, périurbains, suburbains, interurbains.Transports de marchandises.Location de véhicules de transport.Organisation de voyages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Information concernant les voyages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.