Transports en Commun de l'Agglomération troyenne EPIC, etablissement public Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3726248
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Présentation de la marque BUSSÉO
Déposée le 30 mars 2010 par Transports en Commun de l'Agglomération troyenne EPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUSSÉO »
Le déposant est Transports en Commun de l'Agglomération troyenne EPIC, etablissement public Industriel et Commercial domicilié(e) 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCAT domicilié(e) 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSÉO est expirée depuis le 30 mars 2020.
Transports en Commun de l'Agglomération troyenne EPIC, etablissement public Industriel et Commercial - 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France
TCAT - 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.
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