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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS DU VAL D'OISE
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QUINCY BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUINCY BUS
TRANSPORTS DU VAL D'OISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3472249
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2026
QUINCY BUS de TRANSPORTS DU VAL D\'OISE

Présentation de la marque QUINCY BUS

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS DU VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINCY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPORTS DU VAL D'OISE domicilié(e) 1 CHEMIN DU CLOS SAINT PAUL - 95210 - SAINT GRATIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 388 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUINCY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUINCY BUS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

TRANSPORTS DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : BRUNOY BUS


TRANSPORTS DU VAL D'OISE, Société par actions simplifiée - 1 CHEMIN DU CLOS SAINT PAUL - 95210 - SAINT GRATIEN - France - SIREN 314388950


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635771 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Services de transport ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursion et de voyages.