Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPORTS DERET
Numéro de dépôt :
1338014
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
13/03/1995
Présentation de la marque TRANSPORTS DERET
Déposée le 13 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS DERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TRANSPORTS DERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSPORTS DERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338014.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS DERET est expirée depuis le 13 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25