Marque enregistrée - Marque en vigueur

TDS
Transports Déplacements Services, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4185359
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2025
TDS de Transports Déplacements Services

Présentation de la marque TDS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) Transports Déplacements Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Transports Déplacements Services domicilié(e) 15 rue de Rémusat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 801 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transports Déplacements Services, Mme. Laurence LE CHEVALIER -GUEST domicilié(e) 15 rue de Rémusat - 75016 - PARIS - France.

La marque TDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDS arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

Transports Déplacements Services a également déposé les autres marques suivantes : TDS TRANSPORTS DEPLACEMENTS SERVICES , TD LOCA-NORD LOUEUR DE CAMIONS , Transports DROUIN , LOCA SUD OUEST , LOCA SUD TRANSPORTS , DROUIN Transports , NEOLIO , TD LOGISTOCK , LOCA-NORD TRANSPORTS , TDS


Transports Déplacements Services, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 15 rue de Rémusat - 75016 - PARIS - France - SIREN 855801890


Transports Déplacements Services, Mme. Laurence LE CHEVALIER -GUEST - 15 rue de Rémusat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.