TDS
Présentation de la marque TDS
Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS DEPLACEMENTS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDS est expirée depuis le 27 novembre 1997.
TRANSPORTS DEPLACEMENTS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19