DROUIN Transports
Présentation de la marque DROUIN Transports
Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Transports Déplacements Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROUIN Transports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DROUIN Transports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUIN Transports est expirée depuis le 12 juin 2024.
Transports Déplacements Services a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40