Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS
/
CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT
TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS S.A.

Numéro de dépôt :
93451396
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS domicilié(e) Siège Social : Rue des Erables, DISSAY, 86130 JAUNAY-CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 480 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS/Ph. Chevalier S.A. au capital de 3.091.550 Frs - France.

La marque CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVENEAU BERNIS LE TRANSPORT est expirée depuis le 14 janvier 2003.

TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS , BAG HOTEL*


TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS S.A. - Siège Social : Rue des Erables, DISSAY, 86130 JAUNAY-CLAN - France - SIREN 326480324


TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS/Ph. Chevalier S.A. au capital de 3.091.550 Frs - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259188 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Transport Entreposage Déménagements.