Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE
TRANSPORTS BRAS FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1652883
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/08/2000
TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE de TRANSPORTS BRAS   FILS

Présentation de la marque TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE

Déposée le 16 août 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS BRAS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS BRAS FILS domicilié(e) Route de Nyons, 84110 VAISON LA ROMAINE - France.

La marque TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB PASTIS LE ROMAIN DU SOLEIL EN BOUTEILLE est expirée depuis le 16 août 2000.


TRANSPORTS BRAS FILS (S.A.) - Route de Nyons, 84110 VAISON LA ROMAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Pastis