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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS BERNIS
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BERNIS LE TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNIS LE TRANSPORT
TRANSPORTS BERNIS S.A.

Numéro de dépôt :
93451395
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque BERNIS LE TRANSPORT

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS BERNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNIS LE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS BERNIS domicilié(e) Siège social : Z.I. Nord, B.P. 2060, 87070 LIMOGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS BERNIS/Ph. Chevalier S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales au capital de 13.037.600 francs - France.

La marque BERNIS LE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNIS LE TRANSPORT est expirée depuis le 14 janvier 2003.

TRANSPORTS BERNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS BERNIS


TRANSPORTS BERNIS S.A. - Siège social : Z.I. Nord, B.P. 2060, 87070 LIMOGES CEDEX - France - SIREN 772500369


TRANSPORTS BERNIS/Ph. Chevalier S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales au capital de 13.037.600 francs - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259187 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Transport Entreposage Déménagement.