Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORT SYSTEME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAILINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORT SYSTEME FRANCE domicilié(e) 17, rue Saint-Mathieu, 78550 HOUDAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque RAILINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSPORT SYSTEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOCALINER
TRANSPORT SYSTEME FRANCE (société anonyme) - 17, rue Saint-Mathieu, 78550 HOUDAN - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158450 - Publication au BOPI 1993-05-10
Carrosseries, leurs parties et accessoires pour wagons de chemin de fer; rideaux et assemblages de rideaux, rails de rideaux, dispositifs de tension horizontale pour rideaux, y compris leurs bobines, éléments d'enroulement et de freinage, lambrequins, tous ces produits étant spécialement conÇus pour montage sur les carrosseries de wagons de chemins de fer
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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