Présentation de la marque TSI Transport Sanitaire Indépendant
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT - TSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TSI Transport Sanitaire Indépendant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT - TSI domicilié(e) LE SEIZE - 16 ESPLANADE DU CHAMP - 35000 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT - TSI, Monsieur YVES AUVRAY domicilié(e) LE SEIZE - 16 ESPLANADE DU CHAMP - 35000 - RENNES - France.
La marque TSI Transport Sanitaire Indépendant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSI Transport Sanitaire Indépendant arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.
TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT - TSI - LE SEIZE - 16 ESPLANADE DU CHAMP - 35000 - RENNES - France
TRANSPORT SANITAIRE INDEPENDANT - TSI, Monsieur YVES AUVRAY - LE SEIZE - 16 ESPLANADE DU CHAMP - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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