Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOD
Transport On Demand - TOD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3038565
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010
TOD de Transport On Demand - TOD

Présentation de la marque TOD

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Transport On Demand - TOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Transport On Demand - TOD domicilié(e) 38, Rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 312 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque TOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOD est expirée depuis le 4 juillet 2010.


Transport On Demand - TOD (Société Anonyme) - 38, Rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 410312136


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels et notamment progiciel de réservation, d'optimisation et de gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par serveurs vocaux dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; communications radiophoniques et téléphoniques ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées. et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; services de messagerie téléphonique, radiotéléphonique, électronique et télématique dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; communication par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs dans le cadre de la réservation, de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises ; service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) dans le cadre de la réservation. de l'optimisation et de la gestion de véhicules pour le déplacement et le transport de personnes et/ou de marchandises. Transport ; organisation de déplacements privés et/ou professionnels et de voyages ; camionnage ; livraison de colis ; informations en matière de transport ; services de transports en autobus, en automobiles, en taxis ; services de réservations pour les déplacements et les voyages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.