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Marques déposées par TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL
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TAT EUROPEAN AIRLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAT EUROPEAN AIRLINES
TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL

Numéro de dépôt :
92415074
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque TAT EUROPEAN AIRLINES

Déposée le 15 avril 1992 par TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAT EUROPEAN AIRLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, domicilié(e) 47, rue Christiaan-Huygens, 37100 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TAT EUROPEAN AIRLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAT EUROPEAN AIRLINES est expirée depuis le 15 avril 2002.

TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT AERIEN TRANSEUROFRANCE , A.T.T.-T.A.T. , AIR EURO FRANCE , AIR PARIS , E. R. C. , TAT LA BUSINESS LINE , TAT , AIR LANGUEDOC , TAT LA BISINESS AIRLINE , TAT LA BUSINESS COMPAGNIE


TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL - 47, rue Christiaan-Huygens, 37100 TOURS - France


SODEMA - France


Inscription le 23 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150759 - Publication au BOPI 1992-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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