Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR PARIS
TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1758567
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque AIR PARIS

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AIR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORNE - France.

La marque AIR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR PARIS est expirée depuis le 5 décembre 2001.

TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT AERIEN TRANSEUROFRANCE , A.T.T.-T.A.T. , AIR EURO FRANCE , E. R. C. , TAT LA BUSINESS LINE , TAT EUROPEAN AIRLINES , TAT , AIR LANGUEDOC , TAT LA BISINESS AIRLINE , TAT LA BUSINESS COMPAGNIE


TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.) - 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France


DORNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Entrepôt.