Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR EURO FRANCE
TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1572618
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/01/2000

Présentation de la marque AIR EURO FRANCE

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AIR EURO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHILLE - France.

La marque AIR EURO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT AERIEN TRANSEUROFRANCE , A.T.T.-T.A.T. , AIR PARIS , E. R. C. , TAT LA BUSINESS LINE , TAT EUROPEAN AIRLINES , TAT , AIR LANGUEDOC , TAT LA BISINESS AIRLINE , TAT LA BUSINESS COMPAGNIE


TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.) - 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France


VERHILLE - France


Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158407 - Publication au BOPI 1993-05-06

Transport et entreposage