Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.T.-T.A.T.
TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1712225
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque A.T.T.-T.A.T.

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « A.T.T.-T.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORNE - France.

La marque A.T.T.-T.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT AERIEN TRANSEUROFRANCE , AIR EURO FRANCE , AIR PARIS , E. R. C. , TAT LA BUSINESS LINE , TAT EUROPEAN AIRLINES , TAT , AIR LANGUEDOC , TAT LA BISINESS AIRLINE , TAT LA BUSINESS COMPAGNIE


TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL, par abréviation T.A.T. (S.A.) - 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France


DORNE - France


Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158407 - Publication au BOPI 1993-05-06

Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Informations concernant les voyages. Agences de Tourisme et de voyage, réservation de places

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.