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Marques déposées par TRANSPONET S.C
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TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION
TRANSPONET S.C.

Numéro de dépôt :
92423094
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION

Déposée le 17 juin 1992 par TRANSPONET S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est TRANSPONET S.C., domicilié(e) 66, Avenue Louise, B-1050 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPONET TOTAL TRANSPARENCY IN TRANSPORTATION est expirée depuis le 17 juin 2002.

TRANSPONET S.C a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPONET VOTRE VISION DU TRANPORT VA DEVENIR LIMPIDE


TRANSPONET S.C. - 66, Avenue Louise, B-1050 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques ou de télécommunications; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de traitement ou de transmission de données ou d'informations; supports d'informations impressionnés ou non notamment programmes d'ordinateurs à l'exception du papier; carte à mémoire; appareils et systèmes de télécommunications, télescription ou transmission de messages et appareils et systèmes téléphoniques.Services de télécommunications, banques de données.Transport de marchandises par automobiles, véhicules sur rails, navires et avions; entreposage de marchandises

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.