Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TRANSPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPOLIS domicilié(e) 3148 Route du Dauphiné - 01360 - BELIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 689 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque TRANSPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOLIS est expirée depuis le 3 mai 2022.
TRANSPOLIS, SAS - 3148 Route du Dauphiné - 01360 - BELIGNEUX - France - SIREN 537689523
IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; étude de marché ; prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'informations commerciales ;
Transports ; transports de voyageurs par route ; transport en chemin de fer ; services de trams ; information en matière de transport ; transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location d'entrepôts ; courtage de fret ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de titre de transport ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loterie ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ;
Etude de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'architecture ; recherche et conseils en matière de transports, d'environnement, d'aménagement du territoire, de développement durable et d'architecture ; recherche en matière de véhicules motorisés ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de logiciels ; planification en matière d'urbanisme.
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