Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPOLIS
TRANSPOLIS, SAS

Numéro de dépôt :
3917671
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
TRANSPOLIS de TRANSPOLIS

Présentation de la marque TRANSPOLIS

Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRANSPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSPOLIS domicilié(e) 3148 Route du Dauphiné - 01360 - BELIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 689 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque TRANSPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOLIS est expirée depuis le 3 mai 2022.


TRANSPOLIS, SAS - 3148 Route du Dauphiné - 01360 - BELIGNEUX - France - SIREN 537689523


IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; étude de marché ; prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'informations commerciales ;

Transports ; transports de voyageurs par route ; transport en chemin de fer ; services de trams ; information en matière de transport ; transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location d'entrepôts ; courtage de fret ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de titre de transport ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loterie ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ;

Etude de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'architecture ; recherche et conseils en matière de transports, d'environnement, d'aménagement du territoire, de développement durable et d'architecture ; recherche en matière de véhicules motorisés ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de logiciels ; planification en matière d'urbanisme.