Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-LARMES
TRANSPHYTO S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3004432
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque E-LARMES

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-LARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO domicilié(e) 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 491 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque E-LARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-LARMES est expirée depuis le 1 février 2010.

TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes : GEL-B12 , PREBAK , MYOX , BROFELINE , PREBAC , KERA - VISION , NOVOMYXINE , CROMO-THEA , GEL-DOUZE , RENOCLEAR


TRANSPHYTO S.A., société anonyme - 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 311491724


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, médicaments pour la médecine humaine, produits ophtalmologiques, lotions à usage pharmaceutique, collyres, produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).