Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO
/
CROMO-THEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROMO-THEA
TRANSPHYTO S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
99815380
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque CROMO-THEA

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROMO-THEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO domicilié(e) 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND (correction BOPI 2000-05) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 491 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CROMO-THEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROMO-THEA est expirée depuis le 4 octobre 2009.

TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes : GEL-B12 , PREBAK , MYOX , BROFELINE , PREBAC , KERA - VISION , E-LARMES , NOVOMYXINE , GEL-DOUZE , RENOCLEAR


TRANSPHYTO S.A. société anonyme - 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND (correction BOPI 2000-05) - France - SIREN 311491724


APPLIMA S.A. - France


Errata - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie. Produits hygiéniques pour la médecine, utilisés en ophtalmologie.