Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETY VENT
Société dite: TRANSPEC INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA):

Numéro de dépôt :
1384791
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1996

Présentation de la marque SAFETY VENT

Déposée le 17 décembre 1986 par la société TRANSPEC INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA): auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFETY VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRANSPEC INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA): domicilié(e) 575 Robbins Drive, TROY, Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque SAFETY VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY VENT est expirée depuis le 17 décembre 1996.


Société dite: TRANSPEC INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA): - 575 Robbins Drive, TROY, Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Eléments et pièces de véhicules, particulièrement mécanisme de trappe de secours et d'aération combinés, destinés à des toits de véhicules.